Conditions générales de vente

1 - Paiement

 

Les achats de toiles pour être validés, doivent être accompagnées d'un paiement instantané soit par carte bleue via Paypal (inscription facultative), soit avec votre compte Paypal. Pour les paiement hors ligne, par chèque, un mail de confirmation est nécessaire pour réserver la toile, les virements bancaire sont acceptés, ainsique les paiement par mandat cash. Voir les modes de paiements.

Le bon de commande pour accompagner le chèque est ici: formulaire envoi de chèque

 

2 - Livraison

 

Les colis sont expédiés après réception du paiement, le lundi de la semaine suivante. Les envois sont faits en port payé pour la France métropolitaine, un forfait de 20 euro pour participation aux frais de port et emballage pour le reste de l'Europe est demandé, pour les Etats Unis, Canada, et la Russie, forfait de participation aux frais de port et emballage de 90 euro est demandé. Les délais de livraison à partir du jour de la remise du colis au transporteur, (La Poste, Chronopost, ou DHL) est de 48 H, indication du transporteur.

 

3 - Traçabilité

Un mail est adressé au client au départ du colis, avec le numéro de bordereau et la réference du site du transporteur pour suivre son envoi.

 

4 - Droit rétractation-retour

Le client dispose d’un délai de 10 jours (le délai légal étant de 7 jours ouvrables) à compter de la date de réception de sa commande pour retourner la toile et en demander le remboursement. Les frais de retour restent toutefois à sa charge. La toile doit être renvoyée dans son emballage d'origine et n'avoir subi aucun dommage pour être éligible à la demande de remboursement.

5 - Documents

 

La toile est accompagnée de son certificat d'authenticité, sa facture, et des documents nécessaires au dédouanement le cas échéant.

 

6 - Réserve de propriété

 

Les produits commandés demeurent la propriété de Fabien Novarino jusqu’à leur paiement complet par le client.

 

7 - Propriété intellectuelle

 

Fabien Novarino et ses ayants droits restent indéfiniment, sauf accord , propriétaire de l'image de l'oeuvre et de tous les droits de reproduction qui s'y rattachent. Toute reproduction, même partielle, y compris pour usage personnel, y compris pour internet est strictement interdit, 

 

8 - Garanties

 

Fabien Novarino garantit l'authenticité des œuvres vendues sur le site vente privée www.ventre-privee-novarino.com.

 

9 - Contact

 

En cas de problème ou pour toute demande d'information, le client peut utiliser le formulaire de contact pour envoyer un mail à l'administrateur du site. Envoyer un email.

A propos

En savoir +

Fabien Novarino artiste peintre, www.vente-privee-novarino.com, France - © 2019 Tous droits réservés.

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